Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arduinnova
/
STOCK PELLETS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STOCK PELLETS
Arduinnova, SARL
Julien Gardan

Numéro de dépôt :
3687782
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
STOCK PELLETS de Arduinnova

Présentation de la marque STOCK PELLETS

Déposée le 29 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arduinnova et Julien Gardan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOCK PELLETS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arduinnova domicilié(e) 1 Chemin Les Loches - 08430 - MAZERNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Julien Gardan domicilié(e) 4 Place Henri Manceau - 08390 - MARQUIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julien Gardan domicilié(e) 4 Place Henri Manceau - 08390 - MARQUIGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Arduinnova a également déposé les autres marques suivantes : VIRTUAL PLM


Arduinnova, SARL - 1 Chemin Les Loches - 08430 - MAZERNY - France - SIREN 4

Julien Gardan - 4 Place Henri Manceau - 08390 - MARQUIGNY - France


Julien Gardan - 4 Place Henri Manceau - 08390 - MARQUIGNY - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 19 août 2010 - Rejet total n°530271 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Récipients d'emballage en métal ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques.